Les activités quotidiennes posent des obstacles juridiques à l’activité entrepreneuriale chaque jour. Nous aidons à les identifier et les résoudre.
Parfois il est douteux si un compétiteur peut faire «cela », si un signe distinctif est lésé, si des nouvelles directives pour un produit sont applicables, si le propre site web est légal ou si les conditions générales d’affaires sont valides. A la fois la connaissance des conditions générales légales de la propre activité est impérative pour le succès. En même temps le cadre juridique de chaque activité entrepreneuriale – que cela soit par exemple la production ou la distribution – change avec une vélocité croissante. C’est pourquoi de plus en plus souvent la notion des conditions générales légales de la propre activité entrepreneuriale ne peut être acquise par les industriels d’une manière économique. Par notre consultation stratégique et nos concepts cohérents nous aidons nos clients à façonner leur identité visuelle si juridiquement sûre que possible.
Ainsi des risques devient de plus en plus maîtrisables et le succès – autant que possible – planifiable.
Nous contrôlons, créons et administrons les contrats de nos clients. Cela contiennent l’achat et la vente, des contrats de licence, les coopérations et autres formes de la collaboration ainsi qu’en particuliers contrats de livraison le rapport dans le domaine de l’énergie et de l’achat d’équipement. Nos prestations – selon les besoins des clients – comprennent le contrôle de contrats, la conception de contrats et – en cas de besoin – le support dans des négociations. D’ailleurs, nous offrons nos services en allemand, anglais et en français.
En même temps nous offrons du support administratif dans le domaine de l’administration des portefeuilles de contrats. Ainsi nos mandants ne perdent pas la vue d’ensemble dans un monde globalisé.
Par utiliser des conditions générales d’affaires l’on peut modifier la répartition des risques et des charges prévue par la loi au profit de l’utilisateur. Surtout dans la commerce il y a beaucoup d’options de conception au monde des affaires, particulièrement au regarde de l’étendue des vices cachés. En même temps il y a aussi des risques : D’un côté les partenaires d’un utilisateur ne savent pas toujours à quoi, qu’ils s’embarquent. De l’autre côté l’usage des conditions générales illégales présente le risque d’un rappel à l’ordre et donc un signe financier.
A la fois la formulation de conditions générales correctes devient de plus en plus difficile à cause d’une jurisprudence casuistique. C’est pourquoi que l’on peut trouver fréquemment des conditions générales contradictoires aux relations commerciales, par exemple en cas de conditions d’achat et de vent. Nous aidons nos clients rapidement et pragmatiquement à maîtriser des incertitudes résultats.
Nous contrôlons les conditions générales de leurs partenaires et instruisons les clients de tous les risques. En outre nous contrôlons et formons les conditions générales de nos clients, par exemple les conditions d’achat, de vente et des livraisons; à l’utilisation aux relations avec d’autres entrepreneurs ainsi qu’envers les consommateurs. Parallèlement nous instruisons les clients des risques et chances résultants d’une certaine conception. Ainsi nos clients n’éprouvent pas des surprises mauvaises.
Nous conseillons globalement dans le domaine de la propriété intellectuelle. C’est-à-dire que nous aidons nos clients à protéger, transposer et défendre leurs idées, leurs marques et autres droits pour maintenir leur position sur le marché. La propriété intellectuelle comprend une variété de domaines juridiques. L’on peut différer par la propriété industrielle et le droit de compétition. Le droit de la propriété industrielle comprend la protection des marques, des designs et des innovations techniques (brevets, modèles d’utilité). Nous en comptons parmi aussi les aspects économiques du droit d’auteur. Le droit de compétition inclut le droit de la concurrence frauduleuse et le droit des cartels.
Nous conseillons nos clients dans le domaine de marché public – Autant en termes d’enchérisseur qu’en rapport avec des entreprises communales. Nous sommes actifs à la procédure de contrôle a posteriori et aux exigences procédurales. Nous représentons non seulement les demandeurs du brevet, mais encore les entrepreneurs titulaires et des entreprises qui sont convoquées.
Nous aidons nos mandants à maitriser des impondérabilités en termes de la responsabilité du fait des produits (et de la responsabilité du fabricant) légalement admissible et d’une manière économique. Fréquemment le commencement tant que les bornes de la responsabilité sont vagues. Pour cette raison nous instruisons nos clients des différences entre une garantie commerciale et la garantie sur les vices cachés. Puisqu’une nuée de produits lancés présente des risques au regard de la responsabilité du fait des produits, nous conseillons – dans la mesure du possible – longtemps avant le début de distribution de produits. C’est pourquoi nos clients peuvent réaliser les demandes de la jurisprudence à une organisation de la fabrication dépourvue de défauts.
Nous aidons à optimaliser les étapes de construction, de fabrication, d’instruction et d’observation du produit d’un point de vue juridique. Nous soutenons aussi la construction et la mise en pratique des procédures d’assurance de qualité, en tenant compte la licéité limitée d’un échange d’informations entres des entreprises relatif au droit des cartels.